Découvrez le dernier article de Maître Pierre Noual pour Le Journal des Arts concernant un arrêt de la cour d’appel de Lyon affirmant que le concepteur d’une exposition peut bénéficier de droit d’auteur qu’il soit salarié ou indépendant.
Œuvre de l’esprit, es-tu là ? En matière de conception d’exposition, la question n’est pas dénuée d’intérêt car rien ne s’oppose à ce qu’elle soit protégée par le droit d’auteur, à la seule condition qu’elle soit originale, qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur ou de son apport intellectuel. Or les décisions en ce sens sont rares et souvent anciennes : la cour d’appel de Paris a refusé, en 1988, la protection à l’exposition de la collection d’automobiles des frères Schlumpf, mais elle a pu l’accorder, en 1997, à Henri Langlois, sur l’exposition de sa collection du Musée du cinéma. Aussi, un récent arrêt de la cour d’appel de Lyon (2 juillet 2024) mérite la plus grande attention en ce qu’il affirme que le concepteur d’une exposition peut jouir de droits d’auteur sur celle-ci, indépendamment de son statut de salarié ou d’indépendant – et qui ne doit pas être confondu avec le droit d’exposition des artistes.
Pour découvrir l'article en intégralité de Maître Pierre Noual, rendez-vous sur lejournaldesarts.fr ou en kiosque (édition datée du 6 septembre 2024).
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