Pierre NOUAL
Avocat au Barreau de Toulouse, docteur en droit qualifié aux fonctions de maître de conférences et titulaire d’un Master 2 en histoire de l’art, Pierre a développé sa pratique en matière de propriété intellectuelle, de droit du marché de l'art et du patrimoine culturel.
Il exerce une activité de conseil et contentieux en matière de patrimoine immatériel des entreprises et de patrimoines artistique et culturels pour les professionnels du marché de l'art et de la culture. Il accompagne également les artistes et auteurs comme mandataire d’artistes et d’auteurs.
Pierre répond à vos interrogations et vous accompagne dans vos démarches juridiques et dans la résolution amiable ou judiciaire de vos litiges. Il assure votre défense dans le ressort de sa juridiction et dans toute la France.
En s’appuyant sur ses expériences sectorielles, Pierre favorise le développement de relations durables, sans compromis sur l’innovation et l’opérationnalité des services juridiques.
Fort de ses expériences théorique et pratique, Pierre est chargé d’enseignements, notamment à l'Institut national supérieur de l’éducation artistique et culturelle (INSÉAC) et, pendant plusieurs années auprès de l'Université Toulouse Capitole et de l'Université Toulouse Jean Jaurès.
Il collabore régulièrement avec plusieurs revues culturelles et juridiques (LexisNexis, Dalloz, Wolters Kluwer, Beaux Arts & Cie, etc.).
Pierre anime et a animé les chroniques « Famille et patrimoine artistique » pour la revue Droit de la famille (LexisNexis), « Droit » pour Le Journal des Arts (Artclair), « Angle Droit » pour L’Hebdo du Quotidien de l’Art (Beaux Arts & Cie) et la rubrique « Culture et politique » de la revue Noto.
Il est l'auteur de Droit du patrimoine culturel avec Pierre-Laurent Frier (LexisNexis, 2025), de Restitutions, Une histoire culturelle et politique (Belopolie, 2021). Le droit des collections artistiques, issu de son doctorat en droit, sera publié prochainement par les Éditions L’Harmattan.
PUBLICATIONS
Le droit des collections artistiques, L’Harmattan (à paraître).
« Patrimoine, archéologie et procès en restitution », in Flore Dolou et Théo Derory (dir.), Patrimoine, archéologie et droit pénal, Mare & Martin, 2026 (à paraître).
« La spoliation antisémite des biens culturels », RLDC, 2026, n° 248-19.
« L’œuvre d’art comme sûreté réelle » (avec Bernard Beignier), in Jean-Jacques Ansault, Thierry Bonneau, Claude Brenner et Laurent Leveneur (dir.), Mélanges en l’honneur de Pierre Crocq, Lextenso, coll. « Mélanges », 2026, p. 75.
« Une loi pour restituer les biens culturels ayant fait l’objet d’une appropriation illicite, et maintenant ? », JCP A, 2026, act. 237.
« Le notaire, le marché de l’art et le dispositif LCB-FT », JCP N, 2026, n° 13, act. 463.
Droit du patrimoine culturel (avec Pierre Laurent Frier), LexisNexis, 2025.
« Droit d’auteur et art : réflexions d’aujourd’hui pour demain », in Stéphanie Le Cam, Yann Basire et Caroline Le Goffic (dir), Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs, Lefebvre Dalloz, coll. « Cercle Lefebvre Dalloz », 2025, p. 155.
« Le droit au miroir de l’art », in Bernard Beignier, Jean-René Binet et Anne-Laure Thomas-Raynaud, Introduction au droit, LGDJ, 2024, 9e éd. (à paraître).
« De Vinci, l’art et le droit », in Maïa-Oumeïma Hamrouni et Eric Canal Forgues Alter (coord.), Patrimoine, art et droit, Bruylant, 2024, p. 11.
« Le marché de l’art, la blockchain et le droit », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 2021/180, n° 5961.
Restitutions. Une histoire culturelle et politique, Belopolie, 2021, 432 p.
« La Fontaine, les Fables et le droit », Revue de la recherche juridique, 2020, n° 2, p. 731.
« Libre comme l’art ? », Noto, été 2020, n° 14, p. 47.
« Sur les traces de la ‘‘Constitution civile de la France’’ », Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n° 3, p. 563.
« Vandalisme, une histoire de l’art en négatif », Noto, printemps 2019, n° 13, p. 56.
« Faut-il déboulonner nos statues ? », La Semaine juridique édition Administrations et collectivités territoriales, 2020, act. 409.
« Œuvres architecturales et travaux des collectivités : comment respecter le droit moral de l’architecte ? », AJ Collectivités territoriales, 2018, p. 563.
« Affichage publicitaire sur monuments historiques : principes et pratiques », Juris art etc., n° 42/2017, p. 38.
FORMATIONS
2021 — Certificat d’aptitude à la profession d’avocat
2020 — Qualification aux fonctions de Maître de conférences
2016 — Doctorat en droit – Université Toulouse Capitole.
Thèse : L’être et l’avoir de la collection. Essai sur l’avenir juridique des corpus artistiques, sous la direction de M. Bernard Beignier, Professeur à l’université Toulouse Capitole, Doyen honoraire de la faculté de Droit, Recteur de l’académie de Paris et de la région académique Île-de-France, soutenue le 14 novembre 2016, mention très honorable et félicitations du jury.
2013 — Master 2 en droit de la propriété intellectuelle – Université Toulouse Capitole.
2013 — Master 2 en histoire de l’art contemporain – Université Toulouse Jean Jaurès.