Découvrez le dernier article de Maître Pierre Noual pour la Revue Lamy Droit de l'Immatériel concernant la titularité du "Boléro" de Maurice Ravel.
Le tribunal judiciaire de Nanterre estime que Maurice Ravel est bien l’unique auteur du Boléro : l’œuvre doit donc rester dans le domaine public du droit d’auteur. Derrière le caractère tragicomique de cette affaire, le jugement rapporté s’avère instructif en ce qu’il permet d’affirmer le pouvoir d’appréciation et de contrôle de la SACEM sur les déclarations modificatives, tout en offrant une nouvelle illustration particulièrement riche de la collaboration.
« Ces lois sont idiotes ». C’est par ces mots que le compositeur Maurice Ravel évoquait, avec ironie, la question du droit d’auteur. Il est vrai qu’à la suite de la commande par la ballerine russe Ida Rubinstein d’un « ballet de caractère espagnol » en 1927, le compositeur français avait envisagé d’orchestrer six pièces extraites d’Iberia d’Albéniz. Or, les droits de ce dernier étaient la propriété exclusive de son ancien élève Enrique Arbos. Face à cette impasse, Ravel a finalement pris le parti d’un projet simple : « un thème qui ne va pas durer une minute mais que je vais répéter jusqu’à dix-huit minutes en comptant ». Le Boléro tel que nous le connaissons aujourd’hui était né et est devenu l’une des œuvres les plus célèbres de l’histoire de la musique – dont on dit qu’une exécution débute toutes les 15 minutes à travers le monde ! Il n’est donc pas anodin que la célébrité de cette pièce ait suscité des convoitises puisqu’elle représenterait une importante manne financière : pendant des années, elle aurait rapporté plusieurs millions d’euros annuels, bien qu’entre 2011 et 2016, elle serait tombée – ce qui n’est pas rien – à 135 000 euros par an. On devine bien là l’idée que le droit d’auteur, au-delà d’un esprit philosophique est avant tout un droit de l’économie de la création.
L’histoire rocambolesque du Boléro débute à la mort de Maurice Ravel, le 28 décembre 1937. Non marié et sans enfant, le compositeur a légué à son frère Édouard l’intégralité de ses droits moraux et patrimoniaux sur l’ensemble de son œuvre. À son décès, ce dernier a légué ses droits d’auteur à sa gouvernante, Jeanne Taverne, qui les a elle-même légués, à sa mort, à son mari Alexandre Taverne. C’est ensuite les enfants de la seconde épouse d’Alexandre Taverne qui ont fini par hériter de ces droits. Aussi, le droit moral est aujourd’hui détenu par une de ces héritiers, tandis que les droits patrimoniaux (indépendamment de la part « éditeur ») ont été confiés à deux sociétés [...].
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