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Pierre Noual Avocat propriete intellectuelle droit du marché de l'art droit du patrimoine culturel

Pierre Noual
Avocat en propriété intellectuelle,
droit de l'art et patrimoine culturel

Qui sommes-nous ?

Un cabinet dédié aux patrimoines immatériels, artistiques et culturels

Avocat au barreau de Toulouse, Maître Pierre Noual est au service des artistes, des auteurs, des créateurs, des collectionneurs, des maisons de ventes, des entreprises et des institutions culturelles et patrimoniales
Pierre Noual Avocat docteur en droit

Accompagnement

Assurer la défense de vos droits avec rigueur, passion et détermination

Nous répondons à vos interrogations et vous accompagnons dans vos démarches juridiques et dans la résolution amiable ou judiciaire de vos litiges. Nous assurons votre défense dans le ressort de notre juridiction et dans toute la France

En s’appuyant sur nos expériences sectorielles, nous favorisons le développement de relations durables, sans compromis sur l’innovation et l’opérationnalité des services juridiques

Pierre Noual Avocat propriete intellectuelle droit du marché de l'art droit du patrimoine culturel

Secteurs

Nos services

Conseil, précontentieux et contentieux, nous vous assistons dans la protection, la gestion et la valorisation et la défense de vos patrimoines immatériels, artistiques et culturels

01

Patrimoine immatériel

Nous vous conseillons et vous assistons dans vos démarches de conseils et de règlements des litiges en matière de propriété intellectuelle, de données et de commerce électronique

Pierre Noual Avocat propriete intellectuelle
Pierre Noual Avocat droit du marché de l'art

02

Patrimoine artistique

Nous vous conseillons et vous assistons dans vos démarches de conseils et de règlements des litiges en matière de droit du marché de l'art, de la création artistique, des collections et musées

Pierre Noual Avocat droit du patrimoine culturel

03

Patrimoine culturel

Nous vous conseillons et vous assistons dans vos démarches de conseils et de règlements des litiges en matière de biens culturels, de monuments historiques et d'institutions culturelles

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